Définition et sens de Clause bénéficiaire
Que veut dire Clause bénéficiaire? Trouvez ici 7 définitions du mot Clause bénéficiaire. Vous pouvez également ajouter une définition de Clause bénéficiaire.
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Clause bénéficiaireClause d’un contrat d’assurance vie où le souscripteur désigne à l’avance la ou les personnes qui seront bénéficiaires au moment de son décès.
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Clause bénéficiaireC'est la partie du contrat dans laquelle le souscripteur nomme le ou les bénéficiaire(s) qui recueilleront le capital en cas de décès de lassuré.
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Clause bénéficiaireClause d'un contrat d'assurance vie où le souscripteur désigne à l'avance la ou les personnes qui seront bénéficiaires au moment de son décès.
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Clause bénéficiairePartie du contrat d'assurance vie dans laquelle l'assuré nomme le ou les bénéficiaire(s) du capital en cas de décès de l'assuré. Attention, l'acceptation d'un contrat par son bénéficiaire signif [..]
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Clause bénéficiaireDisposition du contrat par laquelle le souscripteur désigne le ou les bénéficiaires en cas de décès de l'assuré qui se partageront le capital versé
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Clause bénéficiaireClause par laquelle l’adhérent désigne les bénéficiaires en cas de décès de sa garantie. Elle peut être insérée dans un acte sous seing privé (demande d’adhésion, par exemple) ou dans un acte authenti [..]
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Clause bénéficiaireDans le cadre de la prévoyance libre (pilier 3b) l'assuré peut choisir librement la/les personnels) ou institutions) bénéficiaires) des prestations de son assurance en cas de décès.
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